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Accueil Mairie/Service Public Prochain Conseil Municipal vendredi 09 juin 2023 à 18h30, salle du conseil en mairie.

Prochain Conseil Municipal vendredi 09 juin 2023 à 18h30, salle du conseil en mairie.




Ordre du jour :

- Validation du procès-verbal du Conseil Municipal du 12 mai 2023

- Compte rendu des décisions du Maire dans le cadre de l’article L. 2122-22 du C.G.C.T.,

- Désignation des délégués et des suppléants en vue de l’élection des sénateurs du 24 septembre 2023 conformément au décret n° 2023-257 du 6 avril 2023

- Fixation du tableau des effectifs

- Désaffectation et déclassement d’un bien communal

- Vente Logial-coop : création d’une servitude de passage

- Vente Logial-coop : création d’une voie communale

- Dispositif ELEC.2025 de l’UGAP : adhésion au groupement de commandes

- Convention avec la crèche « les petites cigognes » pour mise à disposition du Docteur TIROUGNANAM

- Subvention au Réseau d’Aides Spécialisées aux Elèves En Difficulté année 2023-2024











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