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Accueil Mairie/Service Public Prochain Conseil Municipal lundi 12 février 2024 à 19h00 à la salle du conseil, en mairie.

Prochain Conseil Municipal lundi 12 février 2024 à 19h00 à la salle du conseil, en mairie.




Vous pourrez suivre la séance en direct ou en retransmission sur Youtube : www.youtube.com/@mairiedesaclas8539/streams

ORDRE DU JOUR :

Validation du procès-verbal du Conseil Municipal du 13 décembre 2023

Compte rendu des décisions du Maire dans le cadre de l’article L. 2122-22 du C.G.C.T.,


1- Fixation tableau des effectifs

2- Adhésion à l’association de la cressiculture Essonnienne

3- Annulation loyers d’un locataire

4- Dotation de Soutien à l’Investissement Local 2024 5- Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux 2024

6- Demande de subvention dans le cadre du Fond de Propreté

7- Mise en vente de deux parcelles communales

8- Convention avec la Sté Veolia Eau pour l’entretien des appareils public de lutte contre l’incendie

9- Convention avec le CIG pour mise à disposition d’un agent pour mission temporaire administrative

10- Convention avec le CIG pour mise à disposition d’un agent pour mission de remplacement administratif




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