La prochaine séance du Conseil Municipal se déroulera le vendredi 22 mars 2024 à 19h, salle du conseil en mairie.


L'ordre du jour est le suivant :

Validation du procès-verbal du Conseil Municipal du 12 février 2024 Compte rendu des décisions du Maire dans le cadre de l'article L. 2122-22 du C.G.C.T.,

1- Budget commune : compte de gestion 2023

2- Budget commune : compte administratif 2023

3- Budget commune : affectation des résultats 2023

4- Taux des taxes locales

5- Budget commune : budget primitif 2024

6- Budget O.C.C. : compte de gestion 2023

7- Budget O.C.C. : compte administratif 2023

8- Budget O.C.C. : affectation des résultats 2023

9- Budget O.C.C. : budget primitif 2024

10- Demande de subvention au titre du produit des amendes de police

11- Aide communautaire 2024

12- Demande de subvention à la CAESE dans le cadre du fonds dédié à la transition écologique

13- Désaffectation de deux parcelles en vue de leur cession

14- Déclassement de deux parcelles en vue de leur cession

15- Subventions exceptionnelles au club ado pour l'organisation d'une féria et à la crèche pour ses 10 ans

16- Remboursement facture M. et Mme Pierre

17- Avis PLU « Le Mérévillois »

Jurés d'assises 2025 : tirage au sort


Vous pouvez suivre la séance en direct ou en retransmission via ce lien : https://www.youtube.com/@mairiedesaclas8539/streams