ORDRE DU JOUR :
Validation du procès-verbal du Conseil Municipal du 24 avril 2024
Compte rendu des décisions du Maire dans le cadre de l’article L. 2122-22 du C.G.C.T.,

1 Convention avec le C.I.G pour mise à disposition d’un agent pour mission d’accompagnement juridique non statutaire
2 Convention avec le C.I.G pour mise à disposition d’un agent pour mission d’accompagnement en suivi d’opération
3 Protection sociale complémentaire 2024 – 2029 adhésion à la convention de participation prévoyance proposée par le CIG grande couronne a compter du 1er janvier 2025
4 Adhésion au groupement de commandes pour la reliure des actes administratifs et de l’Etat Civil
5 Convention de partenariat entre le SDIS de l’Essonne et la commune de SACLAS relative au soutien financier volontaire apporté par la commune au SDIS de l’Essonne sur la période 2025-2029
6 Dénomination des voies conformément au décret 2023-767 du 11 août 2023
7 Mise en vente de la parcelle AC 44
8 Montant de la redevance d’occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de distribution de gaz
9 Montant de la redevance pour l’occupation provisoire du domaine public des communes par les chantiers de travaux sur des ouvrages des réseaux publics de distribution de gaz
10 Subventions aux associations
11 Révision des statuts de la CAESE
12 Soutien au dispositif « Dotation action territoriale » mise en place par l’institut break Poverty en partenariat avec la CAESE


Vous pourrez suivre la séance en direct ou en retransmission sur Youtube :
https://www.youtube.com/@mairiedesaclas8539/streams