ORDRE DU JOUR :

Validation du procès-verbal du Conseil Municipal du 30 juin 2025

Compte rendu des décisions du Maire dans le cadre de l’article L. 2122-22 du C.G.C.T.,

1. Vente parcelle AD 423 à M. Laurent Sourceaux

2. Modification du tableau des emplois et des effectifs de la commune

3. Convention de mise à disposition de personnel entre la commune et le S.I.4.R.P.B.

4. Ralliement à la procédure de renégociation du contrat groupe d’assurance statutaire 2027 – 2030 du Centre Interdépartemental de Gestion

5. Subvention au R.A.S.E.D. (Réseaux d’Aides Spécialisés aux Elèves en Difficulté)

6. Subvention exceptionnelle à l’association Club Ado

7. Subvention exceptionnelle à l’association A.A.P.P.M.A.

8. Subvention exceptionnelle à l’association crèche « Les petites cigognes »

9. Approbation du rapport de la CLECT du 02/09/2025

10. Musique à l’école : signature d’une nouvelle convention avec la CAESE