ORDRE DU JOUR :

Validation du procès-verbal du Conseil Municipal du lundi 30 mars 2026
Compte rendu des décisions du Maire dans le cadre de l’article L. 2122-22 du C.G.C.T.

1. Budget commune : compte financier unique 2025

2. Budget commune : affectation des résultats 2025

3. Taux des taxes locales 2026

4. Budget commune : budget primitif 2026

5. Budget O.C.C. : compte financier unique 2025

6. Budget O.C.C. : affectation des résultats 2025

7. Budget O.C.C. : budget primitif 2026

8. Désignation d’un référent déontologue

9. Création d’une commission communale générale et désignation des membres

10. Désignation des représentants à la C.L.E.C.T.

11. Cession parcelle AE 997 dite « Sente Favier »
        Annule et remplace la délibération 2026-01-01-005bis du 26 janvier 2026

12. Cession parcelle AK 998 située 9 rue de l’Orme

        Annule et remplace la délibération 2026-01-01-006bis du 26 janvier 2026

13. Cessions parcelles AD 439 et AD 440 situées ruelle des Crosnes

        Annule et remplace la délibération 2026-01-01-007bis du 26 janvier 2026