Conseil Municipal vendredi 12 mai 2023 à 19h00




ORDRE DU JOUR
:

Validation du procès-verbal du Conseil Municipal du 10 mars 2023

Compte rendu des décisions du Maire dans le cadre de l’article L. 2122-22 du C.G.C.T.,



1- Taux des taxes locales : intégration du taux de TH résidences secondaires (annulation de la délibération du 10 mars 2023)

2- Désignation d’un référent déontologue

3- Convention avec la C.A.E.S.E. : refacturation des masques réutilisables dans le cadre de la période COVID-19

4- Intégration au Budget O.C.C. : commerce 2, rue Joliot Curie

5- Subventions aux associations et coopératives scolaires